Mentions Légales

1. Le site internet

Directeur de la publication : Marie-Noëlle Lefévre
Conception du site : Quentin PESTRE
Photographies et créations graphiques : Marie-Noëlle Lefévre, Quentin PESTRE, banques d’images libres de droits

Hébergement : o2switch, 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand

Le présent site internet est navigable avec l’adresse suivant : www.lesouleillou.com

2. L'entreprise

Entreprise individuelle de type micro-entreprise par nom propre : Marie-Noëlle Lefévre

Numéros de SIRET :

Adresse de l’entreprise : 356 Rue du Souleillou, 46800 Montcuq

Adresse mail : bienvenue@lesouleillou.com

Numéro de téléphone : +33(0)5 65 22 48 95 – +33 (0)7 61 51 69 41

Service client : Nous contacter

3. L'utilisation du site

Par l’accès ou l’utilisation du Site, l’internaute reconnaît avoir pris connaissance des présentes Mentions légales et Conditions d’Utilisation et accepter de s’y conformer sans aucune réserve. En conséquence, l’accès et l’utilisation du contenu du Site emportent de plein droit l’acceptation sans réserve et l’application des présentes. L’entreprise ne saurait être tenue pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

4. Responsabilité

Marie-Noëlle Lefévre s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce Site, dont il se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, l’Editeur ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce Site. D’autre part, l’Editeur décline toute responsabilité en cas de problèmes de fonctionnement du site internet.

Marie-Noëlle Lefévre n’assume aucune responsabilité pour les dommages qui pourraient être causés au matériel informatique, logiciels et données de l’internaute à raison de son accès au présent Site, de l’utilisation ou du téléchargement de l’un quelconque de ses éléments (données, textes, images, vidéos, sons, etc.) mais aussi d’une mauvaise utilisation des informations fournies.

5. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du Site, qu’ils soient visuels ou sonores, y compris sa structure et ses contenus, ainsi que les bases de données et la technologie (logiciels) le composant ou permettant son fonctionnement et/ou son utilisation, sont la propriété exclusive de Marie-Noëlle Lefévre et bénéficient de la protection du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction totale ou partielle du Site dans son ensemble (photographies, créations graphiques, éléments textuels etc…) à des fins autres est expressément prohibée par les articles L. 342-1 et L. 342-2 du Code de la propriété intellectuelle. Est également interdite la communication au public de tout ou partie du contenu du Site, sous quelque forme et à destination de quelque public que ce soit. En particulier, l’utilisation à des fins commerciales du contenu du Site est expressément interdite.

En conséquence, il est notamment interdit de copier, modifier ou créer une œuvre dérivée à partir du Site ou de l’un de ces éléments ainsi que de procéder à des opérations d’ingénierie inverse afin de retrouver et/ou copier les codes sources des logiciels (à l’exception des cas prévus par la loi) ; il est également interdit de vendre, attribuer, sous-licencier ou transférer de quelque manière que ce soit à des tiers tout droit afférent aux logiciels composant le Site ou permettant son fonctionnement et/ou son utilisation.

De même, il est également interdit de modifier ces logiciels ou d’utiliser des versions modifiées des ceux-ci et notamment (sans que cette énumération soit limitative) en vue d’obtenir un accès non autorisé au service et d’accéder au Site par un autre moyen que par l’interface qui est fournie à l’internaute par l’Editeur à cet effet.

5. Juridiction

Le Site et ses conditions d’accès et d’utilisation sont régis par le droit français.

Tout différend relatif au Site sera soumis à la compétence exclusive des juridictions du ressort des Tribunaux, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie, même pour les procédures d’urgence ou les procédures conservatoires, en référé ou par requête.

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